Mentions légales
Éditeur, hébergement et règles d'usage du site. Les données personnelles sont traitées dans la politique de confidentialité, les conditions de vente dans les conditions générales de vente.
Éditeur du site
Le site sepyatextiles.com est édité par Advimotion, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 10 000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 851 384 545, dont le siège social est situé 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris. Sepya Textiles est une marque exploitée par Advimotion.
- Raison sociale
- Advimotion (SASU)
- Capital social
- 10 000 €
- Siège social
- 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
- Immatriculation
- RCS Paris 851 384 545
- N° de TVA intracommunautaire
- FR87851384545
- Téléphone
- 07 83 22 63 51
- Directeur de la publication
- Johan Orsinet, président d'Advimotion
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : +33 9 72 10 10 07. Site : ovhcloud.com. Les serveurs sont situés en France.
Propriété intellectuelle
La marque Sepya Textiles, le nom de domaine, les textes, les visuels, les mises en page, les nuanciers, les fiches techniques et les outils du site sont la propriété d'Advimotion ou font l'objet d'une licence à son profit. Ils sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable d'Advimotion, est interdite. La consultation du site et l'impression des récapitulatifs du configurateur pour les besoins propres du visiteur restent libres.
Visuels
Les images signalées « Photo d'illustration » sont générées par intelligence artificielle. Elles illustrent les gammes et les teintes et ne représentent ni des réalisations ni des chantiers. Les couleurs affichées à l'écran dépendent du réglage de chaque écran et restent indicatives : la teinte de référence est celle du tissu réel.
Portée des informations du site
Les caractéristiques des matières, les délais, les coloris et les estimations présentés sur le site sont donnés à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Seul le devis établi par Advimotion engage sur les produits, les quantités, les prix et les délais, dans les conditions prévues par les conditions générales de vente (sepyatextiles.com/cgv).
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Advimotion n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et n'en assume pas la responsabilité. La création d'un lien vers sepyatextiles.com est libre dès lors qu'elle ne porte pas atteinte à l'image d'Advimotion ou de la marque Sepya Textiles et n'utilise pas la technique du cadrage (framing).
Responsabilité
Advimotion s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées et les corrige dès qu'une erreur lui est signalée à contact@sepyatextiles.com. Le site peut être interrompu pour maintenance ou en cas de panne sans que cela ouvre droit à indemnité. Il appartient à chaque visiteur de protéger son équipement et ses données.
Données personnelles et cookies
L'usage des données saisies dans les formulaires et le fonctionnement des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité (sepyatextiles.com/confidentialite).
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif au site relève des juridictions françaises compétentes.
Dernière mise à jour : 26 octobre 2026.